Un cursus de trois heures a ete foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i nouveau sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?
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Sommaire de l’article
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement en loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour nos automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit un scooter ou une moto.
La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage pratique du brevet de securite routiere (BSR), pour sensibiliser a J’ai specificite en conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre le temps de formation a sept heures et etendre les publics concernes.
Les details de cette formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
La formation de sept heures concerne tous les titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues encore de 50 cm3.
Elle reste dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi techniques.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement des Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire votre tricycle de categorie L5E, sans attendre que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, on doit aussi recevoir 2 annees apres l’obtention de ce permis B pour pouvoir conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel voiture reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser un vehicule equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer son enseignement concernant un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner son etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Un individu interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee concernant votre vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i ci?te 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez bien en tronche que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Quel que soit le voiture utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de la totalite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.
Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin une passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour tous ceux qui n’en sont nullement dispenses.
C’est-a-dire principalement les conducteurs pouvant justifier d’une commode d’la conduite i l’occasion des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, on doit produire un releve d’informations de votre assureur, peu importe le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, cette formation reste donc indispensable Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte d’la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la fonctionnel d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit avec le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a la assureur 1 releve d’informations. Quel que soit la duree de l’assurance : elle pourra etre d’un an, de quelques mois ou aussi juste de 24 heures. On doit en revanche que votre nom apparaisse via votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable Afin de conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant les deux-roues 125) ou du permis A (pour nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu concernant examen (et non jamais par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.
En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni par la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de cette disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez nullement le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir bien 21 annees revolus.