contrat pour lait, projet medical dentaire, Votre consentement, Mon devis seront tous les points clefs d’la relation patient-praticien.
Votre contrat de lait
Notre relation avec ses mon patient et votre praticien sous entend l’etablissement d’un contrat de soin implicite , lequel determine nos obligations et tous les devoirs de ce praticien envers le patient.
En fonction de l’ Article 4127-233 en code d’la Sante publique le chirurgien-dentiste qui a accepte de donner des soins a 1 patient s’oblige :
- A lui assurer Plusieurs soins eclaires et conformes a toutes les donnees acquises une science, puisse i?tre personnellement, puisse i?tre lorsque sa conscience Votre lui commande du faisant appel pour mon nouvelle chirurgien-dentiste ou pour un medecin ;
- A agir toujours Grace a correction et amenite envers le patient et pour se montrer compatissant envers lui.
- A se preter a de la tentative de conciliation qui lui pourrait etre demandee via Ce president d’un conseil departemental de cas de soucis i propos de votre patient.
Pourtant l’article R.4127-47 alinea 2 en code une Sante publique prevoit que Votre Chirurgien-dentiste, hors le cas d’urgence, n’est Manque oblige pour prendre du charge un malade. Il pourra concernant quelques possibilites personnelles ou professionnelles, refuser pour apporter des soins, Di?s lors y devra i chaque fois conseiller Ce patient en direction de Le autre praticien.
Le dossier medical
Le dossier medical etabli de cabinet de ville, contrairement a toutes les etablissements pour sante, ne fera l’objet d’aucun propos legislatif ou reglementaire. Cependant, Selon le referentiel une Haute Autorite de Sante, votre certain nombre d’informations doivent y figurer :
- tous les coordonnees administratives du patient (nom, prenom, date de naissance, adresse, 06 de si»rete sociale, 06 pour portable),
- leurs contacts du medecin traitant en patient,
- 1 synthese actualisee des antecedents medicaux et chirurgicaux en patient,
- les habitudes de vie du patient (alimentation, alcool, tabac, drogue, piercing de bouche, etc.),
- des prescriptions medicamenteuses actualisees (celles en chirurgien-dentiste et celles des autres medecins),
- des resultats des examens biologiques prescrits par Mon chirurgien-dentiste,
- nos correspondances echangees au milieu des autres pros de sante,
- sa synthese de l’examen clinique,
- nos resultats Plusieurs examens complementaires ayant servi pour l’elaboration en diagnostic,
- ma nature (diagnostic, prevention, soins) Plusieurs actes realises,
- vos references des produits et/ou quelques materiaux utilises lors Plusieurs actes et laisses en bouche pour garantir votre tracabilite.
En fonction de l’article L. 1111-7 de ce Code d’la sante publique, des renseignements presentes dans le dossier en patient et ayant servi a toutes les actes pour diagnostic, de prevention ou pour soins de odontologie, doivent avoir la possibilite de etre communiquees a toutes les patients. Votre praticien doit avoir la possibilite de retrouver a bien moment Un dossier d’un ancien patient.
Consentement
Mon consentement une personne examinee ou soignee reste recherche Avec l’integralite des cas, en conditions definies a toutes les produits L. 1111-2 et suivants.
Si le patient, en etat d’exprimer une volonte, refuse des investigations ou le traitement proposes, Mon chirurgien-dentiste a le devoir de respecter Le refus apres l’avoir informe de ses consequences.
Lorsqu’il reste impossible pour recueillir a autre utile Votre consentement de ce representant legal d’un mineur ou d’un majeur legalement protege, le chirurgien-dentiste doit Toutefois, en cas d’urgence, donner des soins qu’il estime necessaires.
Le Devis
Le specialise de sante a le devoir pour remettre au patient Le devis ecrit en amont pour tout acte qui comporte une entente directe (ed) i propos de Un patient, pour tout acte pas vrai remboursable (NR) et hors nomenclature (HN) des que nos honoraires totaux des actes et services factures sont superieurs ou egaux a 70 euro.
L’avenant N°2 a fixe le model et les conditions d’edition de ce devis nous liant du patient.