Un cursus de des heures a ete foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i nouveau sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit votre scooter ou une moto.
Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage fonctionnel du brevet de marketing routiere (BSR), pour sensibiliser a la specificite en conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre la longueur de formation a sept heures et etendre des publics concernes.
Les details de une telle formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
Notre formation de sept heures concerne l’integralite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues encore de 50 cm3.
Elle reste dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit votre deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit 1 tricycle a moteur encore de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement des Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait deux annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, vous devez aussi recevoir deux annees apres l’obtention d’un permis B pour i?tre capable de conduire 1 tricycle L5E.
Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel automobile est dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser 1 automobile equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter son enseignement dans un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner son etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee dans ce automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre en main 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez bien en tete que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Qu’importe le vehicule utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de l’ensemble des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin une passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en seront nullement dispenses.
C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel une conduite i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il convient produire un releve d’informations de votre assureur, quelle que soit la longueur de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc obligatoire Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte une formation de sept heures si vous 
remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier de la commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit voili le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a la assureur 1 releve d’informations. Quel que soit la duree de l’assurance : elle pourra etre d’un an, de divers mois ou aussi seulement de 24 heures. Il faudra en revanche que votre nom apparaisse concernant votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable Afin de conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (pour les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non nullement par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence de la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.
En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni par votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de une telle disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faut avoir au moins 21 annees revolus.